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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA
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CAPLIGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPLIGNE
THERA SANA, SAS

Numéro de dépôt :
3539312
Date de dépôt :
23/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2027
CAPLIGNE de THERA SANA

Présentation de la marque CAPLIGNE

Déposée le 23 novembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPLIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-01 du 4 janvier 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) THERA SANA domicilié(e) ZAE Les Portes du Beaujolais, 9 avenue des granges, Bourg de Thizy, 69240 THIZY LES BOURGS - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 211 698 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DRB Avocat, Mme de Roquette-Buisson Hortense domicilié(e) 1 Rue de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque CAPLIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPLIGNE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

THERA SANA a également déposé les autres marques suivantes : COMPLEXE OSTEOPROTECT , Vita' Viv , VINALEGE , CAPILEA , DIETAROMA , PHYTO RECHERCHE EPHYTEM , ARTICULIOR , Sphère & Sens , AromaSens , DERMIDEAL


THERA SANA, SAS - ZAE Les Portes du Beaujolais, 9 avenue des granges, Bourg de Thizy, 69240 THIZY LES BOURGS - France - SIREN 315211698


DRB Avocat, Mme de Roquette-Buisson Hortense - 1 Rue de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 9 janvier 2017 - Changement de nom, de dénomination n°692821 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662550 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2017-10-24

Boissons végétales diététiques ou préparation pour boissons végétales diététiques à usage cosmétique.

Boissons végétales diététiques ou préparation pour boissons végétales diététiques à usage médical.

Boisson ou préparation pour boisson végétale favorisant l'élimination naturelle des toxines.